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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN
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« DOMAINE SAINT NICOLAS »
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

« DOMAINE SAINT NICOLAS »
LES VIGNERONS DE CHUSCLAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3272511
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
« DOMAINE SAINT NICOLAS » de LES VIGNERONS DE CHUSCLAN

Présentation de la marque « DOMAINE SAINT NICOLAS »

Déposée le 2 février 2004 par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « DOMAINE SAINT NICOLAS » »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE CHUSCLAN a également déposé les autres marques suivantes : « ESPRIT D'EXCELLENCE » , « VIGNERONS PAR EXCELLENCE » , VIGNERONS DE CHUSCLAN ESPRIT D'EXCELLENCE « VIGNERONS DE CHUSCLAN, ESPRIT D'EXCELLENCE » , « DOMAINE DES PEYRONS » , « LES HAUTS DE MARIANS » , « DOMAINE DES BERGASSONS » , « DOMAINE DES GARRIGUES » , « LES MARIANS » , « ESPRIT DE TERROIR EXCELLENCE »


LES VIGNERONS DE CHUSCLAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN - 30200 CHUSCLAN - France


Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet total n°403298 - Publication au BOPI 2004-12-01

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vins. Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée « Côtes du Rhône », « Côtes du Rhône Villages », « Côtes du Rhône Villages Chusclan », « Côtes du Rhône Villages Laudun », « Lirac » produits à Chusclan.